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Marques déposées par DOMAINE DE TAMARYTODO
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CLOS DE LA BASTIDE VERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DE LA BASTIDE VERTE
DOMAINE DE TAMARY, SCEA

Numéro de dépôt :
4210243
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2025
CLOS DE LA BASTIDE VERTE de DOMAINE DE TAMARY

Présentation de la marque CLOS DE LA BASTIDE VERTE

Déposée le 16 septembre 2015 par DOMAINE DE TAMARYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS DE LA BASTIDE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est DOMAINE DE TAMARYTODO domicilié(e) 1 Route de Valcros - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 582 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE TAMARY, M. SALIN Frédéric domicilié(e) 1 Route de Valcros - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque CLOS DE LA BASTIDE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA BASTIDE VERTE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

DOMAINE DE TAMARY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TAMARY , LES TERRASSES DE TAMARY , CROS DU DIABLE , DOMAINE DE LA GRANDE LOUBE


DOMAINE DE TAMARY, SCEA - 1 Route de Valcros - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 433582194


DOMAINE DE TAMARY, M. SALIN Frédéric - 1 Route de Valcros - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.